Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AS
Numéro de dépôt :
1688911
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque AS
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688911.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS est expirée depuis le 17 mai 2001.
LA CUISINE AS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04